Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AS
AS BIRAMBEAU

Numéro de dépôt :
92415090
Date de dépôt :
15/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2002

Présentation de la marque AS

Déposée le 15 avril 1992 par la société AS BIRAMBEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la société AS BIRAMBEAU domicilié(e) 4, rue de la Pierre Levée, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 041 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.

La marque AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS est expirée depuis le 15 avril 2002.

AS BIRAMBEAU a également déposé les autres marques suivantes : AS , LAGON BLEU , AS , BIRAMBEAU AS , LA FETE , SYMPADHESIFS , AS , LA FETE


AS BIRAMBEAU - 4, rue de la Pierre Levée, 75011 PARIS - France - SIREN 542041868


Cabinet TONY-DURAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches, rasoirs.Ustensiles et récipients portatifs pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie; porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].